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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAIN DE BELLEDONNE
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Je réduis mon Gluten
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Je réduis mon Gluten
LE PAIN DE BELLEDONNE, SAS

Numéro de dépôt :
4203370
Date de dépôt :
13/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Je réduis mon Gluten de LE PAIN DE BELLEDONNE

Présentation de la marque Je réduis mon Gluten

Déposée par voie électronique le 13 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAIN DE BELLEDONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Je réduis mon Gluten »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 555 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PAIN DE BELLEDONNE, M. Bruno Anquetil domicilié(e) 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE PAIN DE BELLEDONNE a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN DE BELLEDONNE FABRICATION SUR LEVAIN PUR... ...CUITS DANS UN FOUR A BOIS , Belledonne BOULANGERIE ARTISANALE Je réduis mon gluten , Belledonne biscuits boulangers , BELLEDONNE BOULANGERIE ARTISANALE , BELLEDONNE CONFISERIE ARTISANALE , COQUELI PAIN ENTRE PLAINE ET MONTAGNE , Belledonne , BELLEDONNE NOURRIT LA VIE , BELLEDONNE BISCUITERIE ARTISANALE , BELLEDONNE CHOCOLATERIE ARTISANALE


LE PAIN DE BELLEDONNE, SAS - 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France - SIREN 408555563


LE PAIN DE BELLEDONNE, M. Bruno Anquetil - 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°681093 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.